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Marques déposées par la société MUTAC-Mutuelle de prévoyance
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MUTAC LIBRE OBSEQUES ALIZE, PLEIN VENT, ZEPHIR MUTALIBRE, HORIZON, ZENITH LIBERALIS, REPONSE OBSEQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUTAC LIBRE OBSEQUES ALIZE, PLEIN VENT, ZEPHIR MUTALIBRE, HORIZON, ZENITH LIBERALIS, REPONSE OBSEQUES
MUTAC-Mutuelle de prévoyance, Assistance et Conventions obsèques, Mutuelle

Numéro de dépôt :
3121368
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
MUTAC LIBRE OBSEQUES ALIZE, PLEIN VENT, ZEPHIR MUTALIBRE, HORIZON, ZENITH LIBERALIS, REPONSE OBSEQUES de MUTAC-Mutuelle de prévoyance

Présentation de la marque MUTAC LIBRE OBSEQUES ALIZE, PLEIN VENT, ZEPHIR MUTALIBRE, HORIZON, ZENITH LIBERALIS, REPONSE OBSEQUES

Déposée le 12 septembre 2001 par la société MUTAC-Mutuelle de prévoyance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTAC LIBRE OBSEQUES ALIZE, PLEIN VENT, ZEPHIR MUTALIBRE, HORIZON, ZENITH LIBERALIS, REPONSE OBSEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société MUTAC-Mutuelle de prévoyance domicilié(e) 4, rue du Professeur Emile Forgue - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 198 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55, Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque MUTAC LIBRE OBSEQUES ALIZE, PLEIN VENT, ZEPHIR MUTALIBRE, HORIZON, ZENITH LIBERALIS, REPONSE OBSEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTAC LIBRE OBSEQUES ALIZE, PLEIN VENT, ZEPHIR MUTALIBRE, HORIZON, ZENITH LIBERALIS, REPONSE OBSEQUES est expirée depuis le 12 septembre 2021.

MUTAC-Mutuelle de prévoyance a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE MUTAC L'ENGAGEMENT PREVOYANCE OBSEQUES DANS LE RESPECT DE VOS CHOIX , PACK LIBERANCE , MUTAC CREMUTIS PROXIMUT, MUTACRE, CREMATIS, TEMPO, HARMONIE


MUTAC-Mutuelle de prévoyance, Assistance et Conventions obsèques, Mutuelle - 4, rue du Professeur Emile Forgue - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 339198939


CABINET BREV&SUD - 55, Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476266 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 7 juin 2019 - Changement d'adresse n°758422 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07

Caisse de prévoyance destinée à la couverture de tout ou partie des frais inhérents au décès (crémation, inhumation, transport, soins) . Compte de dépôt (affaires financières) destiné à la couverture de tout ou partie des frais inhérents aux décès (crémation, inhumation, transport, soins) .