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Marques déposées par monsieur MUSY Michel
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MUSTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSTEL
Mr MUSY Michel

Numéro de dépôt :
92402666
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque MUSTEL

Déposée le 22 janvier 1992 par monsieur MUSY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est monsieur MUSY Michel domicilié(e) 14 Avenue de La République, 50270 CARTERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MUSY Michel - France.

La marque MUSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTEL est expirée depuis le 22 janvier 2002.

MUSY Michel a également déposé les autres marques suivantes : EULARIA , LOGICRATIE


Mr MUSY Michel - 14 Avenue de La République, 50270 CARTERET - France


Mr MUSY Michel - France


Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276557 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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