Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSTHANE
MUSTHANE, SAS

Numéro de dépôt :
4042001
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/10/2023
MUSTHANE de MUSTHANE

Présentation de la marque MUSTHANE

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MUSTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE domicilié(e) 53 RUE DE LA REPUBLIQUE - 59780 - WILLEMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 753 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSTHANE domicilié(e) 53 rue de la République - 59780 - WILLEMS - France.

La marque MUSTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTHANE est expirée depuis le 23 octobre 2023.

MUSTHANE a également déposé les autres marques suivantes : GO QUICK , MARS, Mobile Aircraft Recovery System , MUSTPRESS , EMPTY'IT , MUSTBALANCE , FLEXSHIELD , FLEXSHORE , DESIGN TO FLEXIBILITY , Muststore , MUSTSHOCK


MUSTHANE, SAS - 53 RUE DE LA REPUBLIQUE - 59780 - WILLEMS - France - SIREN 350753612


MUSTHANE - 53 rue de la République - 59780 - WILLEMS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Container métallique incorporant un système de distribution d'eau ou de carburant. Dispositif pour le déplacement de chargé à base de polymère à savoir système de levage d'avion ; flotteurs de levage ; Produits à base de polymère à savoir : tentes, piste de roulage pour tous types de véhicules sur tous types de terrain, piste atterrissage d'aéronefs, ballons dirigeable. Tentes, bâches, filet de camouflage. Piste de roulage pour tous types de véhicules sur tous types de terrain, piste atterrissage d'aéronefs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.