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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE
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MUSTBALANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSTBALANCE
MUSTHANE, SAS

Numéro de dépôt :
4097285
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2024
MUSTBALANCE de MUSTHANE

Présentation de la marque MUSTBALANCE

Déposée le 4 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MUSTBALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE domicilié(e) 53 RUE DE LA REPUBLIQUE - 59780 - WILLEMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 753 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSTHANE, Mme JOSIEN FREDERIQUE domicilié(e) 53 RUE DE LA REPUBLIQUE - 59780 - WILLEMS - France.

La marque MUSTBALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTBALANCE est expirée depuis le 4 juin 2024.

MUSTHANE a également déposé les autres marques suivantes : GO QUICK , MUSTHANE , MARS, Mobile Aircraft Recovery System , MUSTPRESS , EMPTY'IT , FLEXSHIELD , FLEXSHORE , DESIGN TO FLEXIBILITY , Muststore , MUSTSHOCK


MUSTHANE, SAS - 53 RUE DE LA REPUBLIQUE - 59780 - WILLEMS - France - SIREN 350753612


MUSTHANE, Mme JOSIEN FREDERIQUE - 53 RUE DE LA REPUBLIQUE - 59780 - WILLEMS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.