Marque expirée - Marque en non vigueur

ELASTOPLANE
MUSTHANE SAS

Numéro de dépôt :
3468739
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/12/2016
ELASTOPLANE de MUSTHANE

Présentation de la marque ELASTOPLANE

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ELASTOPLANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE domicilié(e) 400 RUE HENRI MILLEZ,59830 LOUVIL - 59830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 753 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSTHANE domicilié(e) 53 RUE DE LA REPUBLIQUE,59780 WILLEMS - 59780 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTOPLANE est expirée depuis le 12 décembre 2016.

MUSTHANE a également déposé les autres marques suivantes : GO QUICK , MUSTHANE , MARS, Mobile Aircraft Recovery System , MUSTPRESS , EMPTY'IT , MUSTBALANCE , FLEXSHIELD , FLEXSHORE , DESIGN TO FLEXIBILITY , Muststore


MUSTHANE SAS - 400 RUE HENRI MILLEZ,59830 LOUVIL - 59830 - France - SIREN 350753612


MUSTHANE - 53 RUE DE LA REPUBLIQUE,59780 WILLEMS - 59780 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630168 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Tissu enduit en polymère pour la fabrication de produit en contact avec acide et base concentrés.