Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESIGN TO MOBILITY
MUSTHANE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3505573
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/06/2027
DESIGN TO MOBILITY de MUSTHANE

Présentation de la marque DESIGN TO MOBILITY

Déposée le 8 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DESIGN TO MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUSTHANE domicilié(e) 53 Rue de la République - 59780 - WILLEMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 753 612 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque DESIGN TO MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESIGN TO MOBILITY arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

MUSTHANE a également déposé les autres marques suivantes : GO QUICK , MUSTHANE , MARS, Mobile Aircraft Recovery System , MUSTPRESS , EMPTY'IT , MUSTBALANCE , FLEXSHIELD , FLEXSHORE , DESIGN TO FLEXIBILITY , Muststore


MUSTHANE, Société par actions simplifiée - 53 Rue de la République - 59780 - WILLEMS - France - SIREN 350753612


BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 30 juin 2014 - Changement d'adresse n°626486 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2017 n°2637518 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-17

Conception et réalisation (élaboration) de systèmes intégrant des textiles techniques ainsi que du matériel permettant leur utilisation de façon autonome (gonfleur, pompes…) et ceux remplaçant les systèmes rigides et fixes (réservoir en métal rigide…).