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Marques déposées par la société MUSTEL
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MUSTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSTEL
MUSTEL

Numéro de dépôt :
1199339
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022

Présentation de la marque MUSTEL

Déposée le 23 mars 1982 par la société MUSTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MUSTEL domicilié(e) 16, Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 015 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque MUSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MUSTEL est expirée depuis le 23 mars 2022.

MUSTEL a également déposé les autres marques suivantes : CLAVITIMBRE , CLAVITIMBRE , Célesta


MUSTEL - 16, Avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 562015735


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217107 - Publication au BOPI 2002-03-13

Renouvellement sans limitation n°2001545 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493479 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Instruments de musique, à clavier, à percussion;pianos, orgues. Imprimés, journaux, périodiques, livres, éditions musicales, articles pour reliures.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.