Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECY CARTE
mustapha ouhassou

Numéro de dépôt :
4360828
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
RECY CARTE de mustapha ouhassou

Présentation de la marque RECY CARTE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par mustapha ouhassou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECY CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est mustapha ouhassou domicilié(e) 19 rue de l'abbaye - 77950 - Voisenon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mustapha Ouhassou domicilié(e) 19 rue de l'abbaye - 77950 - Voisenon - France.

La marque RECY CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECY CARTE arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.


mustapha ouhassou - 19 rue de l'abbaye - 77950 - Voisenon - France


Mustapha Ouhassou - 19 rue de l'abbaye - 77950 - Voisenon - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

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