Marque enregistrée - Marque en vigueur

NISSA
M. Mustapha Mokass

Numéro de dépôt :
4303657
Date de dépôt :
01/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2026
NISSA de Mustapha Mokass

Présentation de la marque NISSA

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2016 par monsieur Mustapha Mokass auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Mustapha Mokass domicilié(e) 21 rue jean mermoz - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mustapha Mokass domicilié(e) 21 rue jean mermoz - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSA arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.


M. Mustapha Mokass - 21 rue jean mermoz - 75008 - Paris - France


M. Mustapha Mokass - 21 rue jean mermoz - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes .