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Marques déposées par monsieur MUSTAPHA MAZOUZ
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TOLGA DATTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOLGA DATTES
M. MUSTAPHA MAZOUZ

Numéro de dépôt :
4220602
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
TOLGA DATTES de MUSTAPHA MAZOUZ

Présentation de la marque TOLGA DATTES

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par monsieur MUSTAPHA MAZOUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOLGA DATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur MUSTAPHA MAZOUZ domicilié(e) RESIDENCE, 11 RUE L ABBEE ROUSSELOT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MUSTAPHA MAZOUZ domicilié(e) RESIDENCE, 11 RUE L ABBEE ROUSSELOT - 75017 - PARIS - France.

La marque TOLGA DATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLGA DATTES arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

MUSTAPHA MAZOUZ a également déposé les autres marques suivantes : maison de la datte , BIO Datte , MAISON DU LOUKOUM , OUD EL HOB PARIS , douceur du desert , VISITEURSPORT , MADE IN SAHARA , MADE IN SAHARA , MADE IN SAHARA , Hand Of God Diego


M. MUSTAPHA MAZOUZ - RESIDENCE, 11 RUE L ABBEE ROUSSELOT - 75017 - PARIS - France


M. MUSTAPHA MAZOUZ - RESIDENCE, 11 RUE L ABBEE ROUSSELOT - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.