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Marques déposées par monsieur mustapha mazouz
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maison de la datte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison de la datte
Monsieur mustapha mazouz

Numéro de dépôt :
4436879
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
maison de la datte de mustapha mazouz

Présentation de la marque maison de la datte

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par monsieur mustapha mazouz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison de la datte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur mustapha mazouz domicilié(e) 11 rue l abbe rousselot - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mustapha MAZOUZ domicilié(e) 11 rue l'Abbe Rousselot - 75017 - PARIS - France.

La marque maison de la datte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison de la datte arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

mustapha mazouz a également déposé les autres marques suivantes : TOLGA DATTES , BIO Datte , MAISON DU LOUKOUM , OUD EL HOB PARIS , douceur du desert , VISITEURSPORT , MADE IN SAHARA , MADE IN SAHARA , MADE IN SAHARA , Hand Of God Diego


Monsieur mustapha mazouz - 11 rue l abbe rousselot - 75017 - Paris - France


Monsieur Mustapha MAZOUZ - 11 rue l'Abbe Rousselot - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture et de la sylviculture ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.