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Marques déposées par mustapha MAZOUZ
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cosmetic halal
Marque expirée - Marque en non vigueur

cosmetic halal
mustapha MAZOUZ

Numéro de dépôt :
3623446
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
cosmetic halal de mustapha MAZOUZ

Présentation de la marque cosmetic halal

Déposée le 19 janvier 2009 par mustapha MAZOUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cosmetic halal »

Le déposant est mustapha MAZOUZ domicilié(e) 4 allée de l'arsenal - 69190 - SAINT FONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mustapha MAZOUZ domicilié(e) 4 allée de l'arsenal - 69190 - SAINT FONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosmetic halal est expirée depuis le 19 janvier 2019.

mustapha MAZOUZ a également déposé les autres marques suivantes : sushi halal , BIO FRUIT HALLAL , bio desert , LE MAGAZINE… DE LA DATTE , D LA MAISON DE LA DATTE 1891 , BIO HALLAL , BIO CHOCOLAT HALLAL , BIO DATTE


mustapha MAZOUZ - 4 allée de l'arsenal - 69190 - SAINT FONS - France


mustapha MAZOUZ - 4 allée de l'arsenal - 69190 - SAINT FONS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520708 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.