Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPION'S LEAGUE
Mr MUSTAPHA MAZOUZ
Mr PASCAL CARBON

Numéro de dépôt :
94534020
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque CHAMPION'S LEAGUE

Déposée le 26 août 1994 par monsieur MUSTAPHA MAZOUZ et monsieur PASCAL CARBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPION'S LEAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Les déposants sont monsieur MUSTAPHA MAZOUZ domicilié(e) 1, RUE MARYSE HILSZ, 75020 PARIS - France et monsieur PASCAL CARBON domicilié(e) 8/10 AVENUE PRESIDENT KENNEDY, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CARBON Pascal - France.

La marque CHAMPION'S LEAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPION'S LEAGUE est expirée depuis le 26 août 2004.

MUSTAPHA MAZOUZ a également déposé les autres marques suivantes : TOLGA DATTES , sushi halal , maison de la datte , BIO Datte , BIO FRUIT HALLAL , MAISON DU LOUKOUM , OUD EL HOB PARIS , douceur du desert , VISITEURSPORT , bio desert


Mr MUSTAPHA MAZOUZ - 1, RUE MARYSE HILSZ, 75020 PARIS - France

Mr PASCAL CARBON - 8/10 AVENUE PRESIDENT KENNEDY, 75016 PARIS - France


Mr CARBON Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 25 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°209366 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 22 avril 1997 - Rejet partiel n°236086 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 25 novembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°209366 - Publication au BOPI 1996-11-25

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Matériel pour les artistes; pinceaux; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. décorations pour arbres de Noël. Dressage d'animaux. Production de spectacles Agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.