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Marques déposées par mustapha mazouz
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BIO HALLAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO HALLAL
mustapha mazouz

Numéro de dépôt :
3555600
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
BIO HALLAL de mustapha mazouz

Présentation de la marque BIO HALLAL

Déposée le 13 février 2008 par mustapha mazouz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO HALLAL »

Le déposant est mustapha mazouz domicilié(e) 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT FONS - 69190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mustapha mazouz domicilié(e) 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT FONS - 69190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO HALLAL est expirée depuis le 13 février 2018.

mustapha mazouz a également déposé les autres marques suivantes : sushi halal , BIO FRUIT HALLAL , bio desert , cosmetic halal , LE MAGAZINE… DE LA DATTE , D LA MAISON DE LA DATTE 1891 , BIO CHOCOLAT HALLAL , BIO DATTE


mustapha mazouz - 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT FONS - 69190 - France


mustapha mazouz - 4 allée de l'arsenal,69190 SAINT FONS - 69190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.