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Marques déposées par monsieur MUSTAPHA MAZOUZ
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BIO Datte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO Datte
Monsieur MUSTAPHA MAZOUZ

Numéro de dépôt :
4635419
Date de dépôt :
28/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2030
BIO Datte de MUSTAPHA MAZOUZ

Présentation de la marque BIO Datte

Déposée par voie électronique le 28 mars 2020 par monsieur MUSTAPHA MAZOUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO Datte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est monsieur MUSTAPHA MAZOUZ domicilié(e) 11 RUE L ABBE ROUSSELOT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MUSTAPHA MAZOUZ domicilié(e) 11 RUE - 75017 - PARIS - France.

La marque BIO Datte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635419.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO Datte arrivera à expiration en date du 28 mars 2030.

MUSTAPHA MAZOUZ a également déposé les autres marques suivantes : TOLGA DATTES , maison de la datte , MAISON DU LOUKOUM , OUD EL HOB PARIS , douceur du desert , VISITEURSPORT , MADE IN SAHARA , MADE IN SAHARA , MADE IN SAHARA , Hand Of God Diego


Monsieur MUSTAPHA MAZOUZ - 11 RUE L ABBE ROUSSELOT - 75017 - PARIS - France


Monsieur MUSTAPHA MAZOUZ - 11 RUE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier  ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.