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Marques déposées par MUSTAPHA MAZOUZ
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BIO DATTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO DATTE
MUSTAPHA MAZOUZ

Numéro de dépôt :
3539154
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
BIO DATTE de MUSTAPHA MAZOUZ

Présentation de la marque BIO DATTE

Déposée le 23 novembre 2007 par MUSTAPHA MAZOUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO DATTE »

Le déposant est MUSTAPHA MAZOUZ domicilié(e) 4 ALLEE DE L'ARSENAL,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSTAPHA MAZOUZ domicilié(e) 4 ALLEE DE L'ARSENAL,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO DATTE est expirée depuis le 23 novembre 2017.

MUSTAPHA MAZOUZ a également déposé les autres marques suivantes : sushi halal , BIO FRUIT HALLAL , bio desert , cosmetic halal , LE MAGAZINE… DE LA DATTE , D LA MAISON DE LA DATTE 1891 , BIO HALLAL , BIO CHOCOLAT HALLAL


MUSTAPHA MAZOUZ - 4 ALLEE DE L'ARSENAL,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


MUSTAPHA MAZOUZ - 4 ALLEE DE L'ARSENAL,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.