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Marques déposées par Mustapha HAMMA
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COSY BRUNCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSY BRUNCH
Mustapha HAMMA

Numéro de dépôt :
3762111
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2020
COSY BRUNCH de Mustapha HAMMA

Présentation de la marque COSY BRUNCH

Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par Mustapha HAMMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSY BRUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Mustapha HAMMA domicilié(e) 5 avenue Molière - 92600 - Asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mustapha HAMMA domicilié(e) 5 avenue Molière - 92600 - Asnières - France.

La marque COSY BRUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY BRUNCH est expirée depuis le 26 août 2020.


Mustapha HAMMA - 5 avenue Molière - 92600 - Asnières - France


Mustapha HAMMA - 5 avenue Molière - 92600 - Asnières - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.