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Marques déposées par MUSTAPHA GHAFFAR
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EVTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

EVTEC
MUSTAPHA GHAFFAR, Agissant pour le compte de la société “ EVTEC ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3695839
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/12/2019
EVTEC de MUSTAPHA GHAFFAR

Présentation de la marque EVTEC

Déposée le 3 décembre 2009 par MUSTAPHA GHAFFAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EVTEC »

Le déposant est MUSTAPHA GHAFFAR, Agissant pour le compte de la société “ EVTEC ” en cours de formation domicilié(e) 76 CHEMIN CAVARD - 38220 - VIZILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSTAPHA GHAFFAR domicilié(e) 76 CHEMIN CAVARD - 38220 - VIZILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVTEC est expirée depuis le 3 décembre 2019.


MUSTAPHA GHAFFAR, Agissant pour le compte de la société “ EVTEC ” en cours de formation - 76 CHEMIN CAVARD - 38220 - VIZILLE - France


MUSTAPHA GHAFFAR - 76 CHEMIN CAVARD - 38220 - VIZILLE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Services d instalation de maintenance et de réparation en matière de chauffage, de climatisation, de réfrigération, en énergie renouvelable et conditionnement d'air ;

Production d'énergie ; Location d'appareils de chauffage, de réfrigération, de climatisation, en énergie renouvelable et conditionnement d air.