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Marques déposées par mustapha benamara
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orientable
Marque expirée - Marque en non vigueur

orientable
mustapha benamara

Numéro de dépôt :
3624856
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
orientable de mustapha benamara

Présentation de la marque orientable

Déposée le 26 janvier 2009 par mustapha benamara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « orientable »

Le déposant est mustapha benamara domicilié(e) 22 bis allèe de condè,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mustapha benamara domicilié(e) 22 bis allèe de condè,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque orientable est expirée depuis le 26 janvier 2019.


mustapha benamara - 22 bis allèe de condè,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


mustapha benamara - 22 bis allèe de condè,93600 AULNAY SOUS BOIS - 93600 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.