Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOL HD
M. Mustapha BATI
M. Philippe Mangin

Numéro de dépôt :
3873053
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
FOOL HD de Mustapha BATI

Présentation de la marque FOOL HD

Déposée le 10 novembre 2011 par monsieur Mustapha BATI et monsieur Philippe Mangin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FOOL HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur Mustapha BATI domicilié(e) 4 rue de la Glacière - 77130 - CANNES ECLUSES - France et monsieur Philippe Mangin domicilié(e) 10 rue du Bois Neuf - 28300 - CLEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Mangin domicilié(e) 10 rue du Bois Neuf - 28300 - CLEVILLIERS - France.

La marque FOOL HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOL HD est expirée depuis le 10 novembre 2021.


M. Mustapha BATI - 4 rue de la Glacière - 77130 - CANNES ECLUSES - France

M. Philippe Mangin - 10 rue du Bois Neuf - 28300 - CLEVILLIERS - France


M. Philippe Mangin - 10 rue du Bois Neuf - 28300 - CLEVILLIERS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Supports d'enregistrement magnétiques, numériques, et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; logiciels fournis à partir d'internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; musique numérique (téléchargeable) fournie en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites web MP3 sur Internet ; dispositifs permettant d'écouter de la musique provenant de l'internet ; lecteurs MP3 ; photographies, images, graphiques, son, films, vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) en ligne ou à partir de bases de données ou de l'internet ou de sites web sur l'internet ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de télécommunications ; services de communication ; services de téléphones, téléphones mobiles, télécopieurs, télex, collecte et transmission de messages, radiomessagerie, déviation d'appels, répondeurs automatiques, recherche de numéros et courrier électronique ; transmission, livraison et réception de sons, données, images, musique et informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; services de diffusion ; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés et de films, de programmes de télé-achat et d'achats sur le web ; services de vidéotexte et de télétexte ; diffusion et fourniture de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; services de vidéo conférences ; services de téléphones vidéo ; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès) ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites web MP3 sur Internet ; offre de musique numérique par télécommunications ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; services d'accès à des télécommunications ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par ordinateurs ; services d'agences de presse ; transmission d'informations et d'actualité ; location d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés dans la prestation de tous les services précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques ; création, exploitation et entretien de portails pour l'enregistrement de texte ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ; Service d'artiste de spectacle, organisation de concert, service d'éditions musicales,.