Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hayane
Mustapha ALI
Sandra COEN

Numéro de dépôt :
3234592
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013
Hayane de Mustapha ALI

Présentation de la marque Hayane

Déposée le 3 juillet 2003 par Mustapha ALI et Sandra COEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hayane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Les déposants sont Mustapha ALI - France et Sandra COEN domicilié(e) 8, rue de Paris,94190 Nilleneuve St Georges - 94190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sandra COEN domicilié(e) 8, rue de Paris,94190 VILLENEUVE-SAINT GEORGES - 94190 - France.

La marque Hayane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hayane est expirée depuis le 3 juillet 2013.


Mustapha ALI - France

Sandra COEN - 8, rue de Paris,94190 Nilleneuve St Georges - 94190 - France


Mademoiselle Sandra COEN - 8, rue de Paris,94190 VILLENEUVE-SAINT GEORGES - 94190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Savon, parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, masque de beauté, parfum d'ambiance, encens, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, objet d'art en métaux précieux, coffret à bijoux ou boîte en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, porte clef sde fantaisie, statues ou figurines en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaiselle en métaux précieux. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseaux, jonc, osier, corne, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique, cintres pour vêtements, commodes, coussin, étagères, récipients d'emballage en matières plastique, fauteuils, sièges, literie, matelas, vaisseliers, vannerie, boîte en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, porcelaine et faïence, bouteille, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Satues ou figurines (statuettes) en porcelaine en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toillette, verres (récipients), vaiselle (non en métaux précieux). Brosses (à l'exception des pinceaux). Tissus, couvertures de lits et de tables, tissus à usage textile, tissus elastiques, velour, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exeption de l'habillement). Vêtement, chaussures, chapellerie, chemise, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtement. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisations de voyages, information en matière de transport, distribution de journaux, locations de garages ou de places de stationnement, locations de vehicules de bâteaux et de chevaux, service de taxi, réservation pour les voyages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions). Education, formation, activités sportives et culturelles, information en matières de divertissement et d'éducation, service de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de film sur bande video, location de films cinématographique, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de poste de radio ou de télévisions, location de décors de spectacles, organisation de concours éducation ou divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacle, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, microédition. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, services de traiteur, services hôteliers, réservation de logement temporaire, crêche d'enfants, exploitation de terrain de camping, maison de retraite pour personnes âgées, pension pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.