JAM
Présentation de la marque JAM
Déposée le 9 décembre 1992 par la société étrangère MUSTANG – Bekleidungswerke GmbH. + Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAM est expirée depuis le 9 décembre 2022.
MUSTANG – Bekleidungswerke GmbH. + Co. KG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 30 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165843 - Publication au BOPI 1993-11-30
Inscription le 3 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402230 - Publication au BOPI 2004-11-03
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231155 - Publication au BOPI 2002-11-18
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513090 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30