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Marques déposées par MUSTAHSAN KHAN
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MIRZA GHALIB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRZA GHALIB
MUSTAHSAN KHAN

Numéro de dépôt :
3767443
Date de dépôt :
19/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2020
MIRZA GHALIB de MUSTAHSAN KHAN

Présentation de la marque MIRZA GHALIB

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2010 par MUSTAHSAN KHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIRZA GHALIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est MUSTAHSAN KHAN domicilié(e) 53 RUE DE PONTMOULIN - 77120 - COULOMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSTAHSAN KHAN domicilié(e) 53 RUE DE PONTMOULIN - 77120 - COULOMMIERS - France.

La marque MIRZA GHALIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRZA GHALIB est expirée depuis le 19 septembre 2020.


MUSTAHSAN KHAN - 53 RUE DE PONTMOULIN - 77120 - COULOMMIERS - France


MUSTAHSAN KHAN - 53 RUE DE PONTMOULIN - 77120 - COULOMMIERS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 20 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597344 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 20 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°780878 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.