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Marques déposées par MUSTAFA-KARAKOYUN
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HAYAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAYAT
MUSTAFA-KARAKOYUN

Numéro de dépôt :
3915873
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HAYAT de MUSTAFA-KARAKOYUN

Présentation de la marque HAYAT

Déposée le 24 avril 2012 par MUSTAFA-KARAKOYUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAYAT »

Le déposant est MUSTAFA-KARAKOYUN domicilié(e) 99 Route de CORBEIL - 91390 - MORSANG/ ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSTAFA-KARAKOYUN domicilié(e) 99, Route de CORBEIL - 91390 - MORSANG/ ORGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 30


MUSTAFA-KARAKOYUN - 99 Route de CORBEIL - 91390 - MORSANG/ ORGE - France


MUSTAFA-KARAKOYUN - 99, Route de CORBEIL - 91390 - MORSANG/ ORGE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 6 août 2014 - Rejet total n°629063 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Viande – poissons gibier – volailles extrait de viande sauces – fruits – légumes conservés – congelés séchés – cuits – gelée confitures – compotes oeufs – laits – produits laitiers – huile graisses – alimentaires beurres – charcuteries salaisons – crustacés (non vivants) conserve de viande – poissons fromages – boissons lactées ou lait predomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.