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Marques déposées par la société étrangère MUSTAD HOOFCARE SA
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DERBY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DERBY
MUSTAD HOOFCARE SA, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1423185
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2027

Présentation de la marque DERBY

Déposée le 17 février 1987 par la société étrangère MUSTAD HOOFCARE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MUSTAD HOOFCARE SA domicilié(e) 2 rue de l'Industrie - 1630 - BULLE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DERBY arrivera à expiration en date du 17 février 2027.

MUSTAD HOOFCARE SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


MUSTAD HOOFCARE SA, société de droit suisse - 2 rue de l'Industrie - 1630 - BULLE - Suisse


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325709 - Publication au BOPI 2006-10-23

Renouvellement sans limitation n°2083658 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination n°236769 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 19 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693057 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640635 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes et notamment clous et clous pour fers à cheval; minerais.