Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARA-OK CARAMEL AU NOUGAT
MUSSY Sylvain

Numéro de dépôt :
96624142
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque LE CARA-OK CARAMEL AU NOUGAT

Déposée le 26 avril 1996 par la société MUSSY Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « LE CARA-OK CARAMEL AU NOUGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société MUSSY Sylvain domicilié(e) 20-22 Rue Pasteur, 52000 CHAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 396 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSSY Sylvain "AUX VERGERS CHAMPENOIS" - France.

La marque LE CARA-OK CARAMEL AU NOUGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624142.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARA-OK CARAMEL AU NOUGAT est expirée depuis le 26 avril 2006.

MUSSY Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL D'AFFICHES DE CHAUMONT


MUSSY Sylvain - 20-22 Rue Pasteur, 52000 CHAUMONT - France - SIREN 385396775


MUSSY Sylvain "AUX VERGERS CHAMPENOIS" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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