Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL D'AFFICHES DE CHAUMONT
MUSSY Sylvain

Numéro de dépôt :
93489207
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque FESTIVAL D'AFFICHES DE CHAUMONT

Déposée le 6 octobre 1993 par la société MUSSY Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « FESTIVAL D'AFFICHES DE CHAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société MUSSY Sylvain domicilié(e) 20-22 Rue Pasteur, 52000 CHAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 396 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSSY Sylvain "AUX VERGERS CHAMPENOIS" - France.

La marque FESTIVAL D'AFFICHES DE CHAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489207.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL D'AFFICHES DE CHAUMONT est expirée depuis le 6 octobre 2003.

MUSSY Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : LE CARA-OK CARAMEL AU NOUGAT


MUSSY Sylvain - 20-22 Rue Pasteur, 52000 CHAUMONT - France - SIREN 385396775


MUSSY Sylvain "AUX VERGERS CHAMPENOIS" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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