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Marques déposées par la société MUSSO Patrick
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PAYSAGES VERTAZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAGES VERTAZUR
MUSSO Patrick

Numéro de dépôt :
92417092
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque PAYSAGES VERTAZUR

Déposée le 22 avril 1992 par la société MUSSO Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAYSAGES VERTAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société MUSSO Patrick domicilié(e) "Le clos de ginestiere" avenue des hautes ginestieres, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 578 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSSO Patrick - France.

La marque PAYSAGES VERTAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAGES VERTAZUR est expirée depuis le 22 avril 2002.


MUSSO Patrick - "Le clos de ginestiere" avenue des hautes ginestieres, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 380578922


MUSSO Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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