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Marques déposées par MUSSO Julien
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Net Solution Partner
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Net Solution Partner
MUSSO Julien

Numéro de dépôt :
99817504
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque Net Solution Partner

Déposée le 14 octobre 1999 par MUSSO Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Net Solution Partner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est MUSSO Julien, domicilié(e) 37 Bd François Grosso, agissant au nom et pour le compte de la société Net Solution Partner en cours de formation, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSSO Julien - France.

La marque Net Solution Partner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Net Solution Partner est expirée depuis le 14 octobre 2009.


MUSSO Julien - 37 Bd François Grosso, agissant au nom et pour le compte de la société Net Solution Partner en cours de formation, 06000 NICE - France


MUSSO Julien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

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