Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CHAUVELAIS
MONSIEUR MUSSO HENRI:

Numéro de dépôt :
12980
Date de dépôt :
11/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CHAUVELAIS

Déposée le 11 juin 1979 par monsieur MUSSO HENRI: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU DE LA CHAUVELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MUSSO HENRI: domicilié(e) CHATEAU DE CACH 33112 SAINT LAURENT - France.

La marque CHATEAU DE LA CHAUVELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU DE LA CHAUVELAIS est expirée depuis le 11 juin 1989.

MUSSO HENRI: a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CACH , CHATEAU LANDAIS – LAGORCE , CHATEAU DE RECAILLAU , CHATEAU DE CACH LA GRAVE , CHATEAU LA COUR D'OUETTE , CHATEAU DE CACH , CHATEAU LES LANDES DE CACH , CHATEAU DE LA CHAUVELAIS , CHATEAU DE RECAILLAU , CHATEAU DE CACH


MONSIEUR MUSSO HENRI: - CHATEAU DE CACH 33112 SAINT LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

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