Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CACH LA GRAVE
M. MUSSO HENRI

Numéro de dépôt :
4050259
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2023
CHATEAU DE CACH LA GRAVE de MUSSO HENRI

Présentation de la marque CHATEAU DE CACH LA GRAVE

Déposée le 27 novembre 2013 par monsieur MUSSO HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DE CACH LA GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur MUSSO HENRI domicilié(e) CHATEAU DE CACH, LIEU-DIT CACH - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MUSSO HENRI domicilié(e) CHATEAU DE CACH, LIEU-DIT CACH - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France.

La marque CHATEAU DE CACH LA GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CACH LA GRAVE est expirée depuis le 27 novembre 2023.

MUSSO HENRI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LANDAIS – LAGORCE , CHATEAU DE CACH , CHATEAU LES LANDES DE CACH


M. MUSSO HENRI - CHATEAU DE CACH, LIEU-DIT CACH - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France


M. MUSSO HENRI - CHATEAU DE CACH, LIEU-DIT CACH - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.