Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEL AIR
Monsieur MUSSET Philippe, Monsieur MUSSET Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1035618
Date de dépôt :
08/04/1977
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque DOMAINE DE BEL AIR

Déposée le 8 avril 1977 par monsieur MUSSET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MUSSET Philippe domicilié(e) "Mouquet", VIGNONET 33330 SAINT EMILION - France.

La marque DOMAINE DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DE BEL AIR est expirée depuis le 8 avril 1987.

MUSSET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : KEL'ECO , CHATEAU DE BEL AIR


Monsieur MUSSET Philippe, Monsieur MUSSET Jean-Pierre - "Mouquet", VIGNONET 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

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