CLOS DE BEL AIR
Présentation de la marque CLOS DE BEL AIR
Déposée le 8 avril 1977 par monsieur MUSSET Philippe -Monsieur MUSSET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS DE BEL AIR est expirée depuis le 8 avril 1987.
MUSSET Philippe -Monsieur MUSSET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009