Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART'S
MONSIEUR MUSSARD JOHNNY

Numéro de dépôt :
95590598
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque CART'S

Déposée le 27 septembre 1995 par monsieur MUSSARD JOHNNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CART'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est monsieur MUSSARD JOHNNY domicilié(e) ARCISSE, 38890 ST CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MUSSARD JOHNNY - France.

La marque CART'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART'S est expirée depuis le 27 septembre 2005.


MONSIEUR MUSSARD JOHNNY - ARCISSE, 38890 ST CHEF - France


MONSIEUR MUSSARD JOHNNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver: préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices