Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Mussard Alexandre, C/o Mussard Maxime

Numéro de dépôt :
4243669
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
Marque figurative de Mussard Alexandre

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 2016 par monsieur Mussard Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur Mussard Alexandre domicilié(e) 26 rue Saint-Guillaume - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MB & Associés, Mle Botta Chiara domicilié(e) 35 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243669.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

Mussard Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : LUNE , (Marque figurative) , LUNE


M. Mussard Alexandre, C/o Mussard Maxime - 26 rue Saint-Guillaume - 75007 - PARIS - France


MB & Associés, Mle Botta Chiara - 35 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.