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Marques déposées par MUSQUI Bernard
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LE CABECOU TRUFFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CABECOU TRUFFE
MUSQUI Bernard

Numéro de dépôt :
96632990
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque LE CABECOU TRUFFE

Déposée le 1 juillet 1996 par MUSQUI Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LE CABECOU TRUFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est MUSQUI Bernard, domicilié(e) 20 rue du Périgord, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MUSQUI - France.

La marque LE CABECOU TRUFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CABECOU TRUFFE est expirée depuis le 1 juillet 2006.

MUSQUI Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAMOTHE-MONEIN , LE ROCAMADOUR TRUFFE , LE PERAIL TRUFFE , HR HISTORIC RACING CLUB DE FRANCE


MUSQUI Bernard - 20 rue du Périgord, 31000 TOULOUSE - France


Bernard MUSQUI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Tissus; couverture de lit et de table. Vêtements. Petits ustensiles pour le ménage; Boîtes en verre; figurines en porcelaine ou en verre; vaisselle non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux; verres. Lait et autres produits laitiers

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.