Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HR HISTORIC RACING CLUB DE FRANCE
MUSQUI Bernard

Numéro de dépôt :
1503591
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2008
HR HISTORIC RACING CLUB DE FRANCE de MUSQUI Bernard

Présentation de la marque HR HISTORIC RACING CLUB DE FRANCE

Déposée le 28 octobre 1988 par MUSQUI Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HR HISTORIC RACING CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUSQUI Bernard, domicilié(e) 20 rue du Périgord, 31000 TOULOUSE (dossier no 2129145) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUSQUI Bernard domicilié(e) (dossier no 2129145) - France.

La marque HR HISTORIC RACING CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HR HISTORIC RACING CLUB DE FRANCE est expirée depuis le 28 octobre 2008.

MUSQUI Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAMOTHE-MONEIN , LE ROCAMADOUR TRUFFE , LE PERAIL TRUFFE , LE CABECOU TRUFFE


MUSQUI Bernard - 20 rue du Périgord, 31000 TOULOUSE (dossier no 2129145) - France


MUSQUI Bernard - (dossier no 2129145) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1998 n°2129145 - Publication au BOPI 1998-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 6 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259809 - Publication au BOPI 1998-08-06

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement, organisation de manifestations sportives, organisation de rassemblements à des fins sportives, organisation de courses automobiles, organisation de courses automobiles pour voitures anciennes et vehicules de collection, organisation de rallyes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.