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Marques déposées par MUSQUI Bernard
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CHATEAU LAMOTHE-MONEIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAMOTHE-MONEIN
MUSQUI Bernard

Numéro de dépôt :
3257527
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/11/2013
CHATEAU LAMOTHE-MONEIN de MUSQUI Bernard

Présentation de la marque CHATEAU LAMOTHE-MONEIN

Déposée le 18 novembre 2003 par MUSQUI Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHATEAU LAMOTHE-MONEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est MUSQUI Bernard domicilié(e) 20 rue du Périgord,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard MUSQUI domicilié(e) 20, rue du Périgord,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque CHATEAU LAMOTHE-MONEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAMOTHE-MONEIN est expirée depuis le 18 novembre 2013.


MUSQUI Bernard - 20 rue du Périgord,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Maître Bernard MUSQUI - 20, rue du Périgord,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vies), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.