Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE GOLD COLLECTION
MUSISOFT DISTRIBUTION S.A

Numéro de dépôt :
3046367
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2010
THE GOLD COLLECTION de MUSISOFT DISTRIBUTION

Présentation de la marque THE GOLD COLLECTION

Déposée le 10 août 2000 par la Société Anonyme (SA) MUSISOFT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE GOLD COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MUSISOFT DISTRIBUTION domicilié(e) 52 Rue Paul Lescop, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 133 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSISOFT DISTRIBUTION S.A - France.

La marque THE GOLD COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE GOLD COLLECTION est expirée depuis le 10 août 2010.

MUSISOFT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : THE COLLECTION , MASTERS OF JAZZ


MUSISOFT DISTRIBUTION S.A - 52 Rue Paul Lescop, 92000 NANTERRE - France - SIREN 322133497


MUSISOFT DISTRIBUTION S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

- Supports d'enregistrement (audio-vidéo) magnétiques, numériques et optiques - Disques accoustiques - Cederom - Bandes vidéos - Jeux vidéos (logiciels) - Instruments de musique - Couverture et emballage de disques - Livret de disque - Livre - Affiches - Photographies.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.