Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Musique Import Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TURTLE BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Musique Import Diffusion domicilié(e) 5 rue René Flory - 68500 - Bergholtz - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musique Import Diffusion domicilié(e) 5 rue René Flory - 68500 - Bergholtz - France.
La marque TURTLE BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Musique Import Diffusion, SAS - 5 rue René Flory - 68500 - Bergholtz - France
Musique Import Diffusion - 5 rue René Flory - 68500 - Bergholtz - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes.
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