Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRATONE
Musique Import Diffusion, SAS

Numéro de dépôt :
3833738
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
TETRATONE de Musique Import Diffusion

Présentation de la marque TETRATONE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Musique Import Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TETRATONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Musique Import Diffusion domicilié(e) 5 rue René Flory - 68500 - Bergholtz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musique Import Diffusion domicilié(e) 5 rue René Flory - 68500 - Bergholtz - France.

La marque TETRATONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRATONE est expirée depuis le 23 mai 2021.

Musique Import Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : TURTLE BAY , WINGS , KENDRIX , MUSIQUE IMPORT DIFFUSION M.I.DI , TRITON HIGH QUALITY PRODUCTS , COYOT , JONAS ET CHLOE , LOWDEN , MAD OWL , ROK SAK


Musique Import Diffusion, SAS - 5 rue René Flory - 68500 - Bergholtz - France


Musique Import Diffusion - 5 rue René Flory - 68500 - Bergholtz - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).