Déposée le 28 février 2012 par la société Musique en Sorbonne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MUSIQUE EN SORBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la société Musique en Sorbonne domicilié(e) 9 rue Dareau - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 301 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FWPA domicilié(e) 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France.
La marque MUSIQUE EN SORBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901063.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Musique en Sorbonne, Association - 9 rue Dareau - 75014 - PARIS - France - SIREN 331301861
FWPA - 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Enregistrements audio et visuels (numériques ou non) contenant des spectacles musicaux (concerts, reportages, concours) disques compacts, cassettes audio, DVD, bandes vidéo et disques audiovisuels ;
Produits de l'imprimerie à savoir imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, livres, brochures, tracts, prospectus ; catalogues, formulaires, annuaires, calendriers, atlas, guides ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier, carton et produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites, cartes de voeux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton, cahiers, carnets, blocs, blocs notes, blocs à dessin, chemises pour documents ;
Direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recherches de parraineurs ; services de revue de presse ; approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour des entités tierces) dans le domaine de la musique ; Abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des publications périodiques, éditées sur tout support notamment électronique ; administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; traitement administratif de commande d'achats ; services de dactylographie ; reproduction de documents ; tous services informatiques à savoir : gestion de fichiers et de bases de données, saisie et traitement de données, traitement de texte, travaux statistiques, études qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par ordinateur, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; recherches d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondage d'opinion ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; mise à disposition de documentation et d'outils promotionnels tels que annuaires, affiches, brochures, guides d'information ; gestion administrative de lieux d'exposition ;
Éducation ; formation ; tutorat (coaching), informations en matière d'enseignement, de formation ou de tutorat ; académies (éducation) ; organisation de concours (éducation) ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo ; production et filmage de films publicitaires et de clips ; services d'imagerie numérique ; location de films cinématographiques ; Services de photographie ; reportages photographiques ; Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Micro-édition ; services d'orchestre et de chorale ; Service de divertissement musical et présentation de spectacles et de manifestations musicales en direct (spectacles vivants) et en différé par tous moyens de communication (Web, émissions radio, télévisées, films, reportages), organisation et production de spectacles, service de billetterie, distribution de spectacles musicaux par tous moyens et sur tous supports, service de compositions musicales et d'édition de partitions ; informations en matière d'activités culturelles et de spectacles ; informations en matière de divertissement, services de divertissements musicaux radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ;
Concession de licences de propriété intellectuelle (services juridiques) ; gérance de droit d'auteur.
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