Déposée le 4 avril 1986 par MUSIKENGRO et la Société Anonyme (SA) MUSIKENGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHESLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont MUSIKENGRO,, domicilié(e) ZAC de Folliouses Sud, 01700 LES ECHETS, MIRIBEL (dossier no 2075987) - France et la Société Anonyme (SA) MUSIKENGRO domicilié(e) Zac de Folliouses Sudl. des Touches, 01700 LES ECHETS, MIRIBEL (dossier no 2141134) - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .
La marque CHESLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUSIKENGRO - ZAC de Folliouses Sud, 01700 LES ECHETS, MIRIBEL (dossier no 2075987) - France
MUSIKENGRO (société anonyme) - Zac de Folliouses Sudl. des Touches, 01700 LES ECHETS, MIRIBEL (dossier no 2141134) - France - SIREN 9
Renouvellement sans limitation n°2075987 - Publication au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1996 n°2141134 - Publication au BOPI 1996-09-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405332 - Publication au BOPI 2005-01-05
Inscription le 3 octobre 1996 - Recours en restauration n°206943 - Publication au BOPI 1996-10-03
Inscription le 24 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°208114 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346300 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196886 - Publication au BOPI 1996-02-05
Appareils électroniques ou électromécaniques d'animation lumineuse, matériel de sonorisation notamment consoles de mélange, amplificateurs, hauts-parleurs, microphones, casques et tous appareils, instruments et support pour enregistrement et reproduction du son et/ou de l'image. Appareils et instruments d'éclairage, ampoules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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