Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYEUX ANNIVERSAIRE TONTON
MUSIDOL International SARL

Numéro de dépôt :
99777322
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TONTON

Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIDOL International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JOYEUX ANNIVERSAIRE TONTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIDOL International domicilié(e) 91, boulevard Saint-Denis, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSIDOL International SARL M. Alexandre KHELIL - France.

La marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TONTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TONTON est expirée depuis le 24 février 2009.

MUSIDOL International a également déposé les autres marques suivantes : JOYEUX ANNIVERSAIRE MAMAN , JOYEUX ANNIVERSAIRE MAMY, MAMIE , BON ANNIVERSAIRE ROGER, ROLAND, ... TATY , JOYEUX ANNIVERSAIRE PAPA , JOYEUX ANNIVERSAIRE ADELINE, AGNES, ... SANDRA. , JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY , LA COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE , BON ANNIVERSAIRE SANDRINE, SARAH, ... RODOLPHE , JOYEUX ANNIVERSAIRE , JOYEUX ANNIVERSAIRE ROGER, ROLAND, ... YVES


MUSIDOL International SARL - 91, boulevard Saint-Denis, 92400 COURBEVOIE - France


MUSIDOL International SARL M. Alexandre KHELIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Tout support musical, numérique, analogique, et magnétique. Disques compacts, disques compacts laser, cassettes de musiques, cassettes vidéo et disques interactifs. Production de films. Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Divertissement. Productions musicales. Productions audio-visuelles. Communications par terminaux d'ordinateurs Agence de presse et d'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.