JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY
Présentation de la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY
Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIDOL International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY est expirée depuis le 24 février 2009.
MUSIDOL International a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351957 - Publication au BOPI 2002-08-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14