Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLLE NUIT
ASSOCIATION MUSICUS - ENSEMBLE MATHEUS, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3998043
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
FOLLE NUIT de MUSICUS - ENSEMBLE MATHEUS

Présentation de la marque FOLLE NUIT

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par l'association loi 1901 MUSICUS - ENSEMBLE MATHEUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOLLE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 MUSICUS - ENSEMBLE MATHEUS domicilié(e) Le quartz square Beethoven, 60 rue du chateau, BP 91039 - 29210 - BREST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 755 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION MUSICUS - ENSEMBLE MATHEUS, Mme. CORINNE GANDON domicilié(e) Le quartz square Beethoven, 60 rue du chateau, BP 91039 - 29210 - BREST CEDEX - France.

La marque FOLLE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLLE NUIT est expirée depuis le 15 avril 2023.


ASSOCIATION MUSICUS - ENSEMBLE MATHEUS, ASSOCIATION - Le quartz square Beethoven, 60 rue du chateau, BP 91039 - 29210 - BREST CEDEX - France - SIREN 399755990


ASSOCIATION MUSICUS - ENSEMBLE MATHEUS, Mme. CORINNE GANDON - Le quartz square Beethoven, 60 rue du chateau, BP 91039 - 29210 - BREST CEDEX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665777 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.