Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGASUNSHINE
MUSIC MARKETING EUROPE SARL

Numéro de dépôt :
96612201
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2006

Présentation de la marque MEGASUNSHINE

Déposée le 22 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIC MARKETING EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGASUNSHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIC MARKETING EUROPE domicilié(e) 40 Rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 293 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSIC MARKETING EUROPE Service Royalties - France.

La marque MEGASUNSHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGASUNSHINE est expirée depuis le 22 février 2006.

MUSIC MARKETING EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CANTA CORSICA , MEGA CHANSONS FRANCAISES , MEGA 80'S , MEGA FUNK , MEGA REGGAE DANCE , MEGA ROCK , MEGA KIDS , UN CALENDRIER GREGORIEN , HAPPY HARDCORE , MEGA TUBES DANCE


MUSIC MARKETING EUROPE SARL - 40 Rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France - SIREN 393293170


MUSIC MARKETING EUROPE Service Royalties - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291423 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292396 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 6 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291424 - Publication au BOPI 1999-12-06

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographique optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques accoustiques, disques compacts, cassettes, vidéo-cassettes, disques vidéos; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Vêtements, chaussures, chapellerie Divertissements, productions de spectacles, de films, de vidéo, divertissements radiophoniques et télévisés, services de discothèques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.