Présentation de la marque MEGA CHANSONS FRANCAISES
Déposée le 22 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIC MARKETING EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGA CHANSONS FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIC MARKETING EUROPE domicilié(e) 40 Rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 293 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSIC MARKETING EUROPE Service Royalties - France.
La marque MEGA CHANSONS FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUSIC MARKETING EUROPE SARL - 40 Rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France - SIREN 393293170
MUSIC MARKETING EUROPE Service Royalties - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291423 - Publication au BOPI 1999-12-06
Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292396 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 6 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291424 - Publication au BOPI 1999-12-06
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographique optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques accoustiques, disques compacts, cassettes, vidéo-cassettes, disques vidéos; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Vêtements, chaussures, chapellerie Divertissements, productions de spectacles, de films, de vidéo, divertissements radiophoniques et télévisés, services de discothèques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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