Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTA CORSICA
MUSIC MARKETING EUROPE SARL

Numéro de dépôt :
96632795
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque CANTA CORSICA

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIC MARKETING EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTA CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIC MARKETING EUROPE domicilié(e) 40 Rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 293 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSIC MARKETING EUROPE Service Royalties - France.

La marque CANTA CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTA CORSICA est expirée depuis le 2 juillet 2006.

MUSIC MARKETING EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MEGA CHANSONS FRANCAISES , MEGA 80'S , MEGA FUNK , MEGA REGGAE DANCE , MEGA ROCK , MEGA KIDS , UN CALENDRIER GREGORIEN , HAPPY HARDCORE , MEGA TUBES DANCE , DISCO INFERNO


MUSIC MARKETING EUROPE SARL - 40 Rue d'Oradour sur Glane, 75015 PARIS - France - SIREN 393293170


MUSIC MARKETING EUROPE Service Royalties - France


Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263820 - Publication au BOPI 1998-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographique optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Vêtements, chaussures, chapellerie Services de discothèques.