Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jardin des plantes Paris
Museum national d'histoire naturelle, Etablissement public a caractere scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4151869
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2025
Jardin des plantes Paris de Museum national d\'histoire naturelle

Présentation de la marque Jardin des plantes Paris

Déposée le 27 janvier 2015 par Museum national d'histoire naturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jardin des plantes Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est Museum national d'histoire naturelle, Etablissement public a caractere scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 57 Rue Cuvier - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Museum national d'histoire naturelle, M. COURTIL Herve, Service juridique domicilié(e) 57 Rue Cuvier - 75005 - PARIS - France.

La marque Jardin des plantes Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin des plantes Paris arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

Museum national d'histoire naturelle a également déposé les autres marques suivantes : LE MUSÉUM , Vigie-Nature , Espèces en voie d'illumination , OPEN-Observatoires Participatifs des Espèces et de la Nature , OPEN OBSERVATOIRES PARTICIPATIFS DES ESPECES ET DE LA NATURE , Muséum national d'histoire naturelle , MUSÉUM DE FRANCE , Musée de l'Homme , Science Ensemble , La Planète Revisitée


Museum national d'histoire naturelle, Etablissement public a caractere scientifique, culturel et professionnel - 57 Rue Cuvier - 75005 - PARIS - France


Museum national d'histoire naturelle, M. COURTIL Herve, Service juridique - 57 Rue Cuvier - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690506 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Produits chimiques destines a l'industrie, aux sciences, a la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; resines artificielles a l'etat brut, matieres plastiques a l'etat brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; preparations pour la trempe et la soudure des metaux ; produits chimiques destines a conserver les aliments ; matieres tannantes ; adhesifs (matieres collantes) destines a l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; reactifs chimiques autres qu'a usage medical ou veterinaire ; decolorants a usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussiere ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matieres eclairantes ; bougies, meches pour l'eclairage ; bois de feu ; gaz d'eclairage ;

Produits pharmaceutiques et veterinaires ; produits hygieniques pour la medecine ; aliments et substances dietetiques a usage medical ou veterinaire ; aliments pour bebes ; complements alimentaires pour etres humains et animaux ; materiel pour pansements ; matieres pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; desinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; preparations pour le bain a usage medical ; culottes ou serviettes hygieniques ; preparations chimiques a usage medical ou pharmaceutique ; herbes medicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de metaux precieux a usage dentaire ;

Machines-outils ; moteurs (a l'exception des moteurs pour vehicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (a l'exception de ceux pour vehicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnes manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration a usage industriel ; machines a travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses a main electriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines a coudre, a tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine electriques ; machines a trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines a imprimer ; foreuses ; elevateurs ; couteaux electriques ;

Outils et instruments a main entraines manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils a main actionnes manuellement ; tondeuses (instruments a la main) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ; mecanismes pour appareils a pre-paiement ; caisses enregistreuses ; machines a calculer ; equipement de traitement de donnees, ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses electroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ; batteries electriques ; detecteurs ; fils electriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongee ; vetements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non a usage medical ; cartes a memoire ou a microprocesseur ; sacoches concues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congelateurs ; lampes de poche ; cafetieres electriques ; cuisinieres ; appareils d'eclairage pour vehicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour vehicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; sterilisateurs ;

Vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour vehicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour vehicules ; carrosseries ; chaines antiderapantes ; chassis ou pare-chocs de vehicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de securite pour sieges de vehicules ; vehicules electriques ; caravanes ; tracteurs ; velomoteurs ; cycles ; cadres, bequilles, freins, guidons, jantes, pedales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; materiel pour les artistes ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matieres plastiques mi-ouvrees ; matieres a calfeutrer, a etouper et a isoler ; tuyaux flexibles non metalliques ; bouchons en caoutchouc ; matieres d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matieres plastiques ; feuilles en matieres plastiques a usage agricole ; feuilles metalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; resines artificielles ou synthetiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Materiaux de construction non metalliques ; tuyaux rigides non metalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non metalliques ; monuments non metalliques ; constructions non metalliques ; echafaudages non metalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; beton ; ciment ; objets d'art en pierre, en beton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en beton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois faconnes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, platre, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques ; cintres pour vetements ; commodes ; coussins ; etageres ; recipients d'emballage en matieres plastiques ; fauteuils ; sieges ; literie (a l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matieres plastiques ;

Ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine ; peignes et eponges ; brosses (a l'exception des pinceaux) ; materiaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnes manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faience ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; ustensiles ou necessaires de toilette ; poubelles ; verres (recipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus a usage textile ; tissus elastiques ; linge de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revetements de sols ; tentures murales non en matieres textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; decorations pour arbres de Noel ; arbres de Noel en matieres synthetiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de peche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins a glace ou a roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches a voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes a neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustaces vivants ; appats vivants pour la peche ; cereales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool ;

Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protegee ; vins a indication geographique protegee ;

Couture ; sciage ; imprimerie ; informations en matiere de traitement de materiaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; etamage ; services de teinturerie ; retouche de vetements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de materiaux) ; decontamination de materiaux dangereux ; production d'energie ; tirage de photographies ; developpement de pellicules photographiques ; serigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des dechets (transformation) ; tri de dechets et de matieres premieres de recuperation (transformation) ; recyclage d'ordures et de dechets ;

Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; recyclage professionnel ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; pret de livres ; production et location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition ;

Stockage electronique de donnees ; evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etudes de projets techniques ; architecture ; decoration interieure ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systemes informatiques ; conception de systemes informatiques ; consultation en matiere de conception et de developpement d'ordinateurs ; numerisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hebergement de serveurs ; controle technique de vehicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthetique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matiere d'energie ;

Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hoteliers ; reservation de logements temporaires ; creches d'enfants ; mise a disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes agees ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services medicaux ; services veterinaires ; soins d'hygiene et de beaute pour etres humains ou pour animaux ; assistance medicale ; chirurgie esthetique ; services hospitaliers ; maisons medicalisees ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de medecine alternative ; salons de beaute ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.